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Documents juridiques
Toutes nos conditions, en mots simples.
Les conditions de ce site, celles du travail avec nous, et celles des données que nous traitons. Chacune est datée, et chaque version antérieure demeure consultable.
Confidentialité
Ce que nous recueillons par ce site, pourquoi, qui nous aide à le traiter et quand c’est supprimé.
En vigueur depuis le 4 octobre 2026
Conditions
Les conditions d’utilisation du site, de son estimateur, de la réservation et de l’assistant.
En vigueur depuis le 2 octobre 2026
Contrat-cadre de services
Les conditions permanentes de chaque projet, plan de soutien, provision et service d’hébergement.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Conditions des énoncés des travaux
Comment un projet est soumis, payé, approuvé et modifié.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Addenda sur le traitement des données
Comment nous traitons les renseignements personnels pour vous, et qui nous aide.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Niveau de service d’hébergement
Disponibilité, crédits, sauvegardes et soutien pour les projets que nous hébergeons.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Utilisation acceptable
Ce qui ne peut pas être fait avec ce que nous bâtissons, hébergeons ou exploitons.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Conditions des estimations
Ce que sont nos estimations, ce qu’elles ne sont pas, et comment une soumission devient engageante.
En vigueur depuis le 3 octobre 2026
Témoins
Chaque témoin et élément de stockage du navigateur de nos sites, et pourquoi.
En vigueur depuis le 4 octobre 2026
Accessibilité
Notre cible d’accessibilité, ce que nous testons et nos lacunes.
En vigueur depuis le 4 octobre 2026
// avec qui vous traitez
Atheron Network Inc. 1631 Dickson Ave., Suite 1100 Kelowna, BC V1Y 0B5 CA Numéro d’entreprise 788400448 No de TPS/TVH 788400448 RT0001
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